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Blog dédié à la veille réglementaire

Burn-out : trois millions de Français exposés à un risque élevé

Publié le 19 Février 2014 par Modérateur FPSG

Burn-out : trois millions de Français exposés à un risque élevé

Le cabinet Technologia, spécialisé dans l’évaluation des risques professionnels, a publié, le 22 janvier 2014, les résultats préliminaires d’une étude sur le syndrome d’épuisement professionnel, ou burn-out. Réalisée en ligne du 30 juillet au 20 août...

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L’employeur avait pris les mesures necessaires

Publié le 14 Février 2014 par Modérateur FPSG

L’employeur avait pris les mesures necessaires

Un salarié, employé par la société S. en contrat à durée déterminée en qualité de conducteur d’appareils de fabrication, a présenté un lymphome de Burkitt (tumeur maligne) pris en charge au titre de la législation professionnelle. Il a ensuite saisi la...

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licencié pour avoir refusé de porter ses EPI - cassation

Publié le 14 Février 2014 par Modérateur FPSG

Mme X. a été engagée par la société S. en tant que magasinier puis chef magasinier. Refusant de manière réitérée de porter les équipements de sécurité elle a été licenciée pour faute grave. La salariée a contesté le motif de son licenciement, à savoir...

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Arrêté du 4 décembre 2013 modifiant l'article 7-1 de l'arrêté du 3/8/2007 formation cynophile

Publié le 14 Février 2014 par Modérateur FPSG

Arrêté du 4 décembre 2013 modifiant l'article 7-1 de l'arrêté du 3/8/2007 formation cynophile

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Stress et risques psychosociaux au travail

Publié le 14 Février 2014 par Modérateur FPSG

Stress et risques psychosociaux au travail

Partager les meilleures pratiques. Pour accélérer l'application de cet accord sur le stress dans les grandes entreprises, Xavier Darcos, ministre du Travail, a lancé de son côté un plan d'urge...

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Validité de la carte nationale d'identité

Publié le 14 Février 2014 par Modérateur FPSG

Validité de la carte nationale d'identité

A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). L'allongement de cinq ans pour les cartes...

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Nouvelle signalétique plan vigipirate

Publié le 14 Février 2014 par Modérateur FPSG

Nouvelle signalétique plan vigipirate

Le Premier ministre, en présence des Ministres de l'intérieur et de la défense, a annoncé jeudi 13 février la sortie d'un nouveau plan de vigilance, de prévention et de protection Vigipirate....

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